J.O. Numéro 266 du 17 Novembre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 17081
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Arrêté du 16 novembre 1999 portant nomination du directeur de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
NOR : ATEE9980377A
Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 novembre 1999, M. Boulnois (Daniel) est nommé directeur de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, en remplacement de M. Verlon (Bruno).